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Conseil municipal

7 décembre 2023 - 18 h 30 min - 20 h 00 min

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 octobre 2023
1. Finances :
• Tarifs communaux 2024
• Loyer de l’ancien presbytère
• Demande de subvention 2023 association l’As de Treffl’
• Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
2. Ressources humaines : modification du tableau des emplois
3. Renouvellement convention FDGDON (Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles)
4. Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
5. Droit de préemption urbain
6. Rapport de CLECT de GMVA relatif à la rétrocession de la salle de spectacle Hermine à la commune de Sarzeau, et à l’intégration de la base de kayak et aviron de Vannes à la Communauté d’Agglomération
7. Rapport d’activité 2022 SYSEM
8. Décisions du maire dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire
9. Informations diverse
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Détails

Date :
7 décembre 2023
Heure :
18 h 30 min - 20 h 00 min
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