CONSEIL MUNICIPAL

5 décembre - 18 h 30 min - 20 h 30 min

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2024

1. Finances :
▪ Tarifs communaux 2025
▪ Décision modificative n°2
▪ Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif

2. Ressources humaines :
▪ Modification du tableau des emplois
▪ Convention générale d’utilisation des missions facultatives du centre de gestion du Morbihan
▪ Annualisation du temps de travail

3. Urbanisme :
▪ Salle communale Belle Etoile – déclassement domaine public

4. Police municipale :
▪ Fourrière animale : marché de prestations de services

5. Environnement :
▪ Zones d’Accélération des Energies Renouvelables – Identification des zones d’implantation
photovoltaïque
▪ Collecte des biodéchets des bâtiments communaux – Convention d’adhésion au groupement
de commandes

6. Rapport d’activité 2023 Morbihan Energies

7. Rapport d’activité 2023 SYSEM

8. Décisions du maire dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire

9. Informations diverses.

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Détails

Date :: 5 décembre
Heure :: 18 h 30 min - 20 h 30 min
Catégorie d’évènement:: Conseil municipal