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CONSEIL MUNICIPAL
19 septembre - 18 h 30 min - 20 h 00 min
jeudi 19 septembre 2024 à 18 heures 30 – Salle de la mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juin 2024
- Urbanisme :
▪ Révision allégée du PLU : approbation (un exemplaire du dossier est à disposition en mairie, et consultable sur le site www.trefflean.com)
- Ressources humaines:
▪ Fixation du taux de promotion pour l’avancement de grade
▪ Modification du tableau des emplois
- Enfance – jeunesse :
▪ Convention de partenariat avec l’association Ligue contre le cancer
- Finances:
▪ Garantie d’emprunt en faveur de Morbihan Habitat
▪ Garantie d’emprunt en faveur de l’OGEC de l’école privée Saint-Joseph
▪ Demande de subvention DETR – Travaux de sécurisation de l’école publique
▪ Fête de la musique : attribution d’une subvention au comité des fêtes de Sulniac
- Intercommunalité :
▪ Procédure de renouvellement de classement du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan (charte 2029-2044) : participation financière exceptionnelle de la commune pour 2024 et 2025
- Décisions du maire dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire
- Informations diverses