- Cet évènement est passé
Conseil municipal
8 décembre 2022 - 18 h 30 min - 20 h 00 min
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 octobre 2022
1. Finances :
– Tarifs communaux 2022
– Loyer de l’ancien presbytère
– Demande de subvention 2022 association sportive Treffléanaise
– Budget général : décision modificative n°2
– Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
– Budget lotissement Salomé 2 : décision modificative n°1
2. Octroi de la protection fonctionnelle à un élu
3. Convention CDG 56 – Calcul des allocations d’aide au retour à l’emploi
4. Recensement population : rémunération des agents recenseurs
5. Création d’un service de police municipale pluri-communale
6. Création d’un jardin du souvenir et d’un columbarium
7. Taxe d’aménagement : reversement partiel à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
8. Morbihan Energies :
– Modification de l’annexe 1 des statuts
– Rapport d’activité 2021
9. Décisions du maire dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire
10. Informations diverses